Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Rigaudier.
DOMAINE DE RIGAUDIER, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3929488
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
Domaine de Rigaudier. de DOMAINE DE RIGAUDIER

Présentation de la marque Domaine de Rigaudier.

Déposée le 22 juin 2012 par la société DOMAINE DE RIGAUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Rigaudier. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société DOMAINE DE RIGAUDIER domicilié(e) 367 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 478 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE RIGAUDIER domicilié(e) 367 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France.

La marque Domaine de Rigaudier. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rigaudier. est expirée depuis le 22 juin 2022.


DOMAINE DE RIGAUDIER, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 367 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France - SIREN 750478117


EARL DOMAINE DE RIGAUDIER - 367 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

“ Vins de pays, vins d'appellation d'origine ”.