Déposée le 25 mai 2005 par la société Domaine de Rieucoulon EARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Merlot l'Enchanteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la société Domaine de Rieucoulon EARL domicilié(e) 2420 avenue de Toulouse,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 184 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Anne Lacombe EARL Domaine de Rieucoulon domicilié(e) 2420 avenue de Toulouse,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
La marque Merlot l'Enchanteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Merlot l'Enchanteur est expirée depuis le 25 mai 2015.
Domaine de Rieucoulon EARL - 2420 avenue de Toulouse,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 448184721
Mme Anne Lacombe EARL Domaine de Rieucoulon - 2420 avenue de Toulouse,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 27 février 2006 - renonciation partielle n°429038 - Publication au BOPI 2006-02-27
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Inscription le 23 mars 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°665475 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23
– carton, prospectus, livres, journaux, affiches, cartes, calendriers, sac et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). – aperitifs sans alcool, boissons à base de fruit, sirop. – boissons alcoolisées, vins, vins de liqueur, spiritueux, boissons à base de vins, boissons alcoolisées à base de fuits et de plantes, digestifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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