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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Ribonnet
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DOMAINE DE RIBONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIBONNET
SARL Domaine de Ribonnet

Numéro de dépôt :
1635126
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/1998
DOMAINE DE RIBONNET de Domaine de Ribonnet

Présentation de la marque DOMAINE DE RIBONNET

Déposée le 17 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Ribonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE RIBONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Ribonnet domicilié(e) 31190 Beaumont sur Lèze - France.

La marque DOMAINE DE RIBONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RIBONNET est expirée depuis le 17 mars 1998.

Domaine de Ribonnet a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ESTELLE , CHARMES DE LEZE , CLEMENT ADER


SARL Domaine de Ribonnet - 31190 Beaumont sur Lèze - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Vin de pays de la Haute Garonne, et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine. Bières et boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.