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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL
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CHATEAU STE ROSELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU STE ROSELINE
DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1414918
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1997
CHATEAU STE ROSELINE de DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL

Présentation de la marque CHATEAU STE ROSELINE

Déposée le 23 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU STE ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL domicilié(e) Château de Sainte-Roseline, LES ARCS-SUR-ARGENS (Var). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHATEAU STE ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU STE ROSELINE est expirée depuis le 23 juin 1997.

DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LAMPE DE MEDUSE


DOMAINE DE RASQUE DE LAVAL, société à responsabilité limitée - Château de Sainte-Roseline, LES ARCS-SUR-ARGENS (Var). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174250 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174249 - Publication au BOPI 1994-07-04

Vins d'appellation d'origine Côte de Provence.