Marque expirée - Marque en non vigueur

Friandises
DOMAINE DE PUTILLE Gaec

Numéro de dépôt :
3481742
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Friandises de DOMAINE DE PUTILLE Gaec

Présentation de la marque Friandises

Déposée le 12 février 2007 par la société DOMAINE DE PUTILLE Gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Friandises »

Le déposant est la société DOMAINE DE PUTILLE Gaec domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 365 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE DE PUTILLE Mm SECHER Isabelle – Stève ROULIER domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Friandises est expirée depuis le 12 février 2017.

DOMAINE DE PUTILLE Gaec a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier


DOMAINE DE PUTILLE Gaec - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France - SIREN 393365457


GAEC DOMAINE DE PUTILLE Mm SECHER Isabelle – Stève ROULIER - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Vins, à savoir : – Anjou Gamay. – rosé de Loire. – Cabernet d'Anjou. – Anjou Coteaux de la Loire. – Chardonnay.