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Marques déposées par la société DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c
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Domaine Putille
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Putille
DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c.)

Numéro de dépôt :
3481744
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Domaine Putille de DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c

Présentation de la marque Domaine Putille

Déposée le 12 février 2007 par la société DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Putille »

Le déposant est la société DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 365 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE DE PUTILLE Isabelle SECHER – Stève ROULIER domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Putille est expirée depuis le 12 février 2017.

DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Putille Anjoy


DOMAINE DE PUTILLE (G.a.e.c.) - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France - SIREN 393365457


GAEC DOMAINE DE PUTILLE Isabelle SECHER – Stève ROULIER - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

– anjou mousseux (vins).