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Marques déposées par la société DOMAINE DE PUILACHER
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DOMAINE DE PUILACHER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PUILACHER
DOMAINE DE PUILACHER, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3614874
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2028
DOMAINE DE PUILACHER de DOMAINE DE PUILACHER

Présentation de la marque DOMAINE DE PUILACHER

Déposée le 2 décembre 2008 par la société DOMAINE DE PUILACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PUILACHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la société DOMAINE DE PUILACHER domicilié(e) PUILACHER, 34230 PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 488 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE DE PUILACHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PUILACHER arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.


DOMAINE DE PUILACHER, société civile d'exploitation agricole - PUILACHER, 34230 PAULHAN - France - SIREN 422488890


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699233 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-27

Boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool. ;

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée et Vins de Pays provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PUILACHER. ;

Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, location de biens immobiliers.