Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE ROUSSE
DOMAINE DE PORTES, SA

Numéro de dépôt :
3520898
Date de dépôt :
23/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2027
LA BELLE ROUSSE de DOMAINE DE PORTES

Présentation de la marque LA BELLE ROUSSE

Déposée le 23 août 2007 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-39 du 28 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES domicilié(e) - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 857 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT POUCET, Mme CONNART VERONIQUE domicilié(e) 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE, AVENUE ZAE DU LARZAT - 34750 - VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - France.

La marque LA BELLE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE ROUSSE arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

DOMAINE DE PORTES a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT POUCET , “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” , LES CHAUMES , REGAL OEUF


DOMAINE DE PORTES, SA - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France - SIREN 309857704


LE PETIT POUCET, Mme CONNART VERONIQUE - 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE, AVENUE ZAE DU LARZAT - 34750 - VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Renouvellement sans limitation le 21 août 2017 n°2657461 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-08-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers.