Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PISAN
DOMAINE DE PISAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3342019
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/02/2025
DOMAINE DE PISAN de DOMAINE DE PISAN

Présentation de la marque DOMAINE DE PISAN

Déposée le 18 février 2005 par DOMAINE DE PISANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE PISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est DOMAINE DE PISANTODO domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 533 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2-1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque DOMAINE DE PISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PISAN arrivera à expiration en date du 18 février 2025.


DOMAINE DE PISAN, SCEA - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 488533639


GPI & Associés, M. GRÜNIG Hervé - EuroParc de Pichaury Bât 2-1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450951 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578813 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine, vins de pays et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée EARL DOMAINE DE PISAN.