Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVETTES-BELLEVUE
SCEA DOMAINE DE PEYRIQUEY N°

Numéro de dépôt :
3204949
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/01/2013
CHATEAU LES GRAVETTES-BELLEVUE de DOMAINE DE PEYRIQUEY N°

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVETTES-BELLEVUE

Déposée le 20 janvier 2003 par DOMAINE DE PEYRIQUEY N°TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES GRAVETTES-BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est DOMAINE DE PEYRIQUEY N°TODO domicilié(e) 4 PEYRIQUEY,33350 DOULEZON - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 268 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALINEAU PHILIPPE N° domicilié(e) 3 PEYRIQUEY,33350 DOULEZON - 33350 - France.

La marque CHATEAU LES GRAVETTES-BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVETTES-BELLEVUE est expirée depuis le 20 janvier 2013.


SCEA DOMAINE DE PEYRIQUEY N° - 4 PEYRIQUEY,33350 DOULEZON - 33350 - France - SIREN 408268852


GALINEAU PHILIPPE N° - 3 PEYRIQUEY,33350 DOULEZON - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation, exactement dénommée château les gravettes-bellevue