DOMAINE DE PEGAU, Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4241345
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
Présentation de la marque PEGAU
Déposée le 18 janvier 2016 par la société DOMAINE DE PEGAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PEGAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la société DOMAINE DE PEGAU domicilié(e) 15 avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 263 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque PEGAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE PEGAU, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 15 avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 342263308
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; cosmétiques à base de raisin ; huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; encens parfumés ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; produits pour parfumer le linge ; concentrés cosmétiques pour la peau ; produits pour fumigations [parfums] ; nécessaires de cosmétique ; pots-pourris ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de literie ; linge de table non en papier ; linge de maison ; linge de lit ; linge ouvré ; couvertures de lit ; tissus ; couvre-lits ; draps ; draps-housse ; couettes et housses de couettes ; édredons ; couvertures de lits ; housses de matelas ; taies d'oreiller ; serviettes de toilette ; tapis de table non en papier ; chemins de table ; serviettes de table en matière textile ; nappes ;
Vêtements ; tabliers ; peignoirs de bain ; maillots de bain ; chaussons ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ou de légumes ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; moûts ; préparations pour faire des boissons ; sodas ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; service de motels ; réservation et location de logements temporaires ; services de chambre d'hôtes ; services de gîte ; services de cafés, de banquets et de traiteurs ; location de salles pour tenue de réception, conférences, conventions, expositions, colloques, séminaires et réunions.
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