Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Demande en Mariage
SCEA Domaine de Pech Ménel, SCEA

Numéro de dépôt :
3894720
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
La Demande en Mariage de Domaine de Pech Ménel

Présentation de la marque La Demande en Mariage

Déposée le 6 février 2012 par Domaine de Pech MénelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Demande en Mariage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est Domaine de Pech MénelTODO domicilié(e) ROUTE DE CREISSAN, Domaine de Pech Ménel - 34310 - QUARANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 479 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de Pech Ménel, Mlle ELISABETH POUX domicilié(e) ROUTE DE CREISSAN, Domaine de Pech Ménel - 34310 - QUARANTE - France.

La marque La Demande en Mariage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Demande en Mariage est expirée depuis le 6 février 2022.

Domaine de Pech Ménel a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLE D'ESPRIT , NO NAME SIGNE PECH MENEL


SCEA Domaine de Pech Ménel, SCEA - ROUTE DE CREISSAN, Domaine de Pech Ménel - 34310 - QUARANTE - France - SIREN 350479457


SCEA Domaine de Pech Ménel, Mlle ELISABETH POUX - ROUTE DE CREISSAN, Domaine de Pech Ménel - 34310 - QUARANTE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vins.