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Marques déposées par la société DOMAINE DE PANISSE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DOMAINE DE PANISSE, EARL

Numéro de dépôt :
4141337
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2024
Marque en couleurs, figurative de DOMAINE DE PANISSE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 2014 par la société DOMAINE DE PANISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DE PANISSE domicilié(e) 161 CHEMIN DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 930 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER JEAN MARIE domicilié(e) 161 CHEMIN DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141337.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

DOMAINE DE PANISSE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PANISSE , MURMURE DES VIGNES


DOMAINE DE PANISSE, EARL - 161 CHEMIN DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 383930047


M. OLIVIER JEAN MARIE - 161 CHEMIN DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.