DOMAINE DE PANISSE
Présentation de la marque DOMAINE DE PANISSE
Déposée le 20 août 1996 par la société DOMAINE DE PANISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PANISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE PANISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE PANISSE arrivera à expiration en date du 20 août 2026.
DOMAINE DE PANISSE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2308746 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Inscription le 3 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646096 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03
Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671500 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617547 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-04