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Marques déposées par la société DOMAINE DE PANISSE (EARL
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CONFIDENCE VIGNERONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE VIGNERONNE
DOMAINE DE PANISSE (EARL), EARL

Numéro de dépôt :
3105853
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
CONFIDENCE VIGNERONNE de DOMAINE DE PANISSE (EARL

Présentation de la marque CONFIDENCE VIGNERONNE

Déposée le 8 juin 2001 par la société DOMAINE DE PANISSE (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDENCE VIGNERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DE PANISSE (EARL domicilié(e) 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 930 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie OLIVIER domicilié(e) DOMAINE DE PANISSE 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque CONFIDENCE VIGNERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIDENCE VIGNERONNE est expirée depuis le 8 juin 2021.

DOMAINE DE PANISSE (EARL a également déposé les autres marques suivantes : NOBLE REVELATION


DOMAINE DE PANISSE (EARL), EARL - 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 383930047


Monsieur Jean-Marie OLIVIER - DOMAINE DE PANISSE 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466315 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21

Vins A.O.C Provenant de l'exploitation Domaine de Panisse.