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Marques déposées par la société DOMAINE DE PALLUS
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GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE
DOMAINE DE PALLUS, EARL

Numéro de dépôt :
4245824
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE de DOMAINE DE PALLUS

Présentation de la marque GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la société DOMAINE DE PALLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE PALLUS domicilié(e) 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 453 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE PALLUS, M. BERTRAND SOURDAIS domicilié(e) 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France.

La marque GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

DOMAINE DE PALLUS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE LA ROUGERIE , GRAND VIN DE PALLUS , domaine de pallus


DOMAINE DE PALLUS, EARL - 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France - SIREN 498453919


EARL DOMAINE DE PALLUS, M. BERTRAND SOURDAIS - 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée CHINON.