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Marques déposées par la société DOMAINE DE PALLUS
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domaine de pallus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de pallus
DOMAINE DE PALLUS, EARL

Numéro de dépôt :
3784456
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
domaine de pallus de DOMAINE DE PALLUS

Présentation de la marque domaine de pallus

Déposée le 23 novembre 2010 par la société DOMAINE DE PALLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de pallus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société DOMAINE DE PALLUS domicilié(e) 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 453 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sourdais Josette domicilié(e) 1 pallus - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France.

La marque domaine de pallus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de pallus est expirée depuis le 23 novembre 2020.

DOMAINE DE PALLUS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE LA ROUGERIE , GRAND VIN DE PALLUS , GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE


DOMAINE DE PALLUS, EARL - 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France - SIREN 498453919


Sourdais Josette - 1 pallus - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Vins ; Vins de CHINON AOC.