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Marques déposées par Domaine de Nizas et SallèlesTODO
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LE MAZET DE SALLELES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAZET DE SALLELES
Domaine de Nizas et Sallèles, SCEA

Numéro de dépôt :
4365431
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
LE MAZET DE SALLELES de Domaine de Nizas et Sallèles

Présentation de la marque LE MAZET DE SALLELES

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par Domaine de Nizas et SallèlesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MAZET DE SALLELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est Domaine de Nizas et SallèlesTODO domicilié(e) Hameau de Sallèles - 34720 - Caux - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 341 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Vidal domicilié(e) Hameau de Sallèles - 34720 - Caux - France.

La marque LE MAZET DE SALLELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAZET DE SALLELES arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

Domaine de Nizas et Sallèles a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Nizas


Domaine de Nizas et Sallèles, SCEA - Hameau de Sallèles - 34720 - Caux - France - SIREN 421341397


Mme. Anne Vidal - Hameau de Sallèles - 34720 - Caux - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753772 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.