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Marques déposées par DOMAINE DE NIZAS ET SALLELESTODO
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Domaine de Nizas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Nizas
SCEA DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES, SCEA

Numéro de dépôt :
4248006
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2026
Domaine de Nizas de DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES

Présentation de la marque Domaine de Nizas

Déposée le 10 février 2016 par DOMAINE DE NIZAS ET SALLELESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Nizas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est DOMAINE DE NIZAS ET SALLELESTODO domicilié(e) Hameau de Sallèles - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 341 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES, Mme VIDAL Anne domicilié(e) Hameau de Sallèles - 34720 - CAUX - France.

La marque Domaine de Nizas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Nizas arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE SALLELES


SCEA DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES, SCEA - Hameau de Sallèles - 34720 - CAUX - France - SIREN 421341397


SCEA DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES, Mme VIDAL Anne - Hameau de Sallèles - 34720 - CAUX - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753772 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.