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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Mortiès
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MORTIÈS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORTIÈS
Domaine de Mortiès, SARL

Numéro de dépôt :
3577146
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/05/2028
MORTIÈS de Domaine de Mortiès

Présentation de la marque MORTIÈS

Déposée le 23 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Mortiès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MORTIÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Mortiès domicilié(e) route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 078 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MORTIES, M. MOUSTIES PASCALE domicilié(e) route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.

La marque MORTIÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORTIÈS arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

Domaine de Mortiès a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE MORTIES , DOMAINE DE MORTIÈS


Domaine de Mortiès, SARL - route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 502078967


DOMAINE DE MORTIES, M. MOUSTIES PASCALE - route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675068 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-12

Huiles et graisses comestibles, huiles d'olive.

Miel.

Vins en général.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.