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Marques déposées par DOMAINE DE MONTILLE
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DOMAINE DE MONTILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MONTILLE
DOMAINE DE MONTILLE

Numéro de dépôt :
4390985
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
DOMAINE DE MONTILLE de DOMAINE DE MONTILLE

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTILLE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par DOMAINE DE MONTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est DOMAINE DE MONTILLE domicilié(e) RUE DU PIED DE LA VALLEE - 21190 - VOLNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MONTILLE, VIRGINIE DUCREUX domicilié(e) RUE DU PIED DE LA VALLEE - 21190 - VOLNAY - France.

La marque DOMAINE DE MONTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTILLE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.


DOMAINE DE MONTILLE - RUE DU PIED DE LA VALLEE - 21190 - VOLNAY - France


DOMAINE DE MONTILLE, VIRGINIE DUCREUX - RUE DU PIED DE LA VALLEE - 21190 - VOLNAY - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.