Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine de Montfaucon
/
Château de Montfaucon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Montfaucon
Domaine de Montfaucon

Numéro de dépôt :
4405146
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Château de Montfaucon de Domaine de Montfaucon

Présentation de la marque Château de Montfaucon

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par Domaine de Montfaucon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Montfaucon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Domaine de Montfaucon domicilié(e) 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Montfaucon, Monsieur Rodolphe de Pins domicilié(e) 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France.

La marque Château de Montfaucon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Montfaucon arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

Domaine de Montfaucon a également déposé les autres marques suivantes :


Domaine de Montfaucon - 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France


Domaine de Montfaucon, Monsieur Rodolphe de Pins - 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins d'appellation d'origine protégée.