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Marques déposées par la société DOMAINE DE MONTERRAIN
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VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47
DOMAINE DE MONTERRAIN, EARL DE MONTERRAIN

Numéro de dépôt :
3174752
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/07/2022
VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47 de DOMAINE DE MONTERRAIN

Présentation de la marque VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47

Déposée le 9 juillet 2002 par la société DOMAINE DE MONTERRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société DOMAINE DE MONTERRAIN domicilié(e) LES MONTERRAINS - 71960 - SERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 581 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MONTERRAIN domicilié(e) LES MONTERRAINS - 71960 - SERRIERES - France.

La marque VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DE BOURGOGNE Récolte 2001 13 % Vol. 750 ml MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE DE MONTERRAIN PROPRIÉTAIRE - RÉCOLTANT À F 71960 SERRIÈRES TÉL. 03 85 35 73 47 est expirée depuis le 9 juillet 2022.


DOMAINE DE MONTERRAIN, EARL DE MONTERRAIN - LES MONTERRAINS - 71960 - SERRIERES - France - SIREN 316581883


DOMAINE DE MONTERRAIN - LES MONTERRAINS - 71960 - SERRIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518124 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contenant le terme « Bourgogne » provenant de l'exploitation exactement dénommée « DOMAINE DE MONTERRAIN ».