Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DE MONTEILSTODO
/
DOMAINE DE MONTEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTEILS
SCEA DOMAINE DE MONTEILS

Numéro de dépôt :
3292892
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
DOMAINE DE MONTEILS de DOMAINE DE MONTEILS

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTEILS

Déposée le 13 mai 2004 par DOMAINE DE MONTEILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est DOMAINE DE MONTEILSTODO domicilié(e) 3 route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 341 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE MONTEILS domicilié(e) 3 route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

La marque DOMAINE DE MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTEILS est expirée depuis le 13 mai 2014.

DOMAINE DE MONTEILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAGNIN


SCEA DOMAINE DE MONTEILS - 3 route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France - SIREN 343341590


SCEA DOMAINE DE MONTEILS - 3 route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE MONTEILS.