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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Miraval
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Domaine de Miraval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Miraval
Domaine de Miraval, SARL

Numéro de dépôt :
4011382
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2023
Domaine de Miraval de Domaine de Miraval

Présentation de la marque Domaine de Miraval

Déposée le 11 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Miraval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Miraval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Miraval domicilié(e) Domaine de Miraval, La Pêche - 81540 - BELLESERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 579 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Miraval domicilié(e) Domaine de Miraval, La Pêche - 81540 - BELLESERRE - France.

La marque Domaine de Miraval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Miraval est expirée depuis le 11 juin 2023.


Domaine de Miraval, SARL - Domaine de Miraval, La Pêche - 81540 - BELLESERRE - France - SIREN 453579229


Domaine de Miraval - Domaine de Miraval, La Pêche - 81540 - BELLESERRE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 3 mars 2014 - Rejet partiel n°619638 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.