Marque enregistrée - Marque en vigueur

No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage
DOMAINE DE MARIE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4295741
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage de DOMAINE DE MARIE

Présentation de la marque No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage

Déposée le 31 août 2016 par la société DOMAINE DE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE MARIE domicilié(e) 400 chemin des Peirelles - 84560 - MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 283 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

DOMAINE DE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC MARIE , ROSE MARIE , M DOMAINE DE MARIE , LE DOMAINE DE MARIE , LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE , ROUGE MARIE


DOMAINE DE MARIE, Société Civile d'Exploitation Agricole - 400 chemin des Peirelles - 84560 - MENERBES - France - SIREN 480283571


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.