Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE
DOMAINE DE MARIE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4295742
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE de DOMAINE DE MARIE

Présentation de la marque LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE

Déposée le 31 août 2016 par la société DOMAINE DE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE MARIE domicilié(e) 400 chemin des Peirelles - 84560 - MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 283 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

DOMAINE DE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC MARIE , ROSE MARIE , M DOMAINE DE MARIE , No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage , LE DOMAINE DE MARIE , ROUGE MARIE


DOMAINE DE MARIE, Société Civile d'Exploitation Agricole - 400 chemin des Peirelles - 84560 - MENERBES - France - SIREN 480283571


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.