Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE MARIE
SCEA DOMAINE DE MARIE

Numéro de dépôt :
3110835
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2011

Présentation de la marque LE DOMAINE DE MARIE

Déposée le 11 juillet 2001 par DOMAINE DE MARIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DOMAINE DE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est DOMAINE DE MARIETODO domicilié(e) Quartier de la Verrerie - Domaine de Marie, 84560 MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 065 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IXA - France.

La marque LE DOMAINE DE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE MARIE est expirée depuis le 11 juillet 2011.

DOMAINE DE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC MARIE , ROSE MARIE , M DOMAINE DE MARIE , No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage , LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE , ROUGE MARIE


SCEA DOMAINE DE MARIE - Quartier de la Verrerie - Domaine de Marie, 84560 MENERBES - France - SIREN 429065477


CABINET IXA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Vin bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Lubéron". Vin de pays.