Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

marcoux
domaine de marcoux, scea, alphonse daudet

Numéro de dépôt :
3721448
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
marcoux de domaine de marcoux

Présentation de la marque marcoux

Déposée le 12 mars 2010 par domaine de marcouxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « marcoux »

Le déposant est domaine de marcouxTODO domicilié(e) bp 31 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 345 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine de marcoux, alphonse daudet domicilié(e) bp 31 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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domaine de marcoux, scea, alphonse daudet - bp 31 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 316345768


domaine de marcoux, alphonse daudet - bp 31 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542902 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Vins.