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Marques déposées par DOMAINE DE MANIEUTODO
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CHÂTEAU CLOS DU BOURG
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CLOS DU BOURG
DOMAINE DE MANIEU Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
98765235
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque CHÂTEAU CLOS DU BOURG

Déposée le 15 décembre 1998 par DOMAINE DE MANIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU CLOS DU BOURG »

Le déposant est DOMAINE DE MANIEUTODO domicilié(e) MANIEU,33145 LA RIVIERE (dossier no 2383204) - 33145 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 305 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2383204) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU CLOS DU BOURG est expirée depuis le 15 décembre 2018.

DOMAINE DE MANIEU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MANIEU , CHATEAU ROUMAGNAC


DOMAINE DE MANIEU Groupement Foncier Agricole - MANIEU,33145 LA RIVIERE (dossier no 2383204) - 33145 - France - SIREN 411305857


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2383204) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383204 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHÂTEAU CLOS DU BOURG ".