"DOMAINE DES VIGNES DES DEMOISELLES"
Présentation de la marque "DOMAINE DES VIGNES DES DEMOISELLES"
Déposée le 28 juin 1994 par DOMAINE DE MANGEOT Gabriel et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DOMAINE DES VIGNES DES DEMOISELLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "DOMAINE DES VIGNES DES DEMOISELLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "DOMAINE DES VIGNES DES DEMOISELLES" est expirée depuis le 28 juin 2014.
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "DOMAINE DES VIGNES DES DEMOISELLES" est expirée depuis le 28 juin 2014.
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266361 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°200035 - Publication au BOPI 1996-04-09
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32