CHATEAU LE MOYNE
Présentation de la marque CHATEAU LE MOYNE
Déposée le 30 juillet 1990 par DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE MOYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE MOYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE MOYNE est expirée depuis le 30 juillet 2010.
DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178506 - Publication au BOPI 2000-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02