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Marques déposées par DOMAINE de LIONNE (Société Civile d'exploitation agricoleTODO
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CHATEAU LA BERNISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BERNISSE
SCEA DOMAINE de LIONNE (Société Civile d'exploitation agricole)

Numéro de dépôt :
1607638
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA BERNISSE

Déposée le 30 juillet 1990 par DOMAINE de LIONNE (Société Civile d'exploitation agricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA BERNISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE de LIONNE (Société Civile d'exploitation agricoleTODO domicilié(e) "DOMAINE de LIONNE", 33720 ILLATS (dossier no 2178505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 425 981 33 342 598 1 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE de LIONNE domicilié(e) (dossier no 2178505) - France.

La marque CHATEAU LA BERNISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA BERNISSE est expirée depuis le 30 juillet 2010.

DOMAINE de LIONNE (Société Civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MERLET , CHATEAU LES COUREGES , CHATEAU LE MOYNE , DOMAINE DES PERLIGUES


SCEA DOMAINE de LIONNE (Société Civile d'exploitation agricole) - "DOMAINE de LIONNE", 33720 ILLATS (dossier no 2178505) - France - SIREN 333425981 333425981


SCEA DOMAINE de LIONNE - (dossier no 2178505) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178505 - Publication au BOPI 2000-07-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau la Bernisse