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Marques déposées par la société Domaine de Lignane
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Château de Lignane
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Lignane
Domaine de Lignane, EARL

Numéro de dépôt :
3691871
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
Château de Lignane de Domaine de Lignane

Présentation de la marque Château de Lignane

Déposée le 18 novembre 2009 par la société Domaine de Lignane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Lignane »

Le déposant est la société Domaine de Lignane domicilié(e) route de Sainte Cécile - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 605 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Lignane domicilié(e) route de Sainte Cécile - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Lignane est expirée depuis le 18 novembre 2019.

Domaine de Lignane a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Lignane , LIGNES


Domaine de Lignane, EARL - route de Sainte Cécile - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France - SIREN 507605913


Domaine de Lignane - route de Sainte Cécile - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.