Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE DE LÉOUBE
/
LE VALLON DES BOUSQUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VALLON DES BOUSQUETS
DOMAINE DE LÉOUBE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE VITICOLE

Numéro de dépôt :
3818767
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
LE VALLON DES BOUSQUETS de DOMAINE DE LÉOUBE

Présentation de la marque LE VALLON DES BOUSQUETS

Déposée le 28 mars 2011 par la société DOMAINE DE LÉOUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VALLON DES BOUSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société DOMAINE DE LÉOUBE domicilié(e) 2387 ROUTE DE LÉOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 466 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LÉOUBE domicilié(e) 2387 ROUTE DE LÉOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

La marque LE VALLON DES BOUSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALLON DES BOUSQUETS est expirée depuis le 28 mars 2021.

DOMAINE DE LÉOUBE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé du Vallon des Bousquets , LE ROSE DU VALLON


DOMAINE DE LÉOUBE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE VITICOLE - 2387 ROUTE DE LÉOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France - SIREN 333466324


DOMAINE DE LÉOUBE - 2387 ROUTE DE LÉOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.