Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Roches Rouges
Domaine de Lascamp EARL

Numéro de dépôt :
98737128
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018

Présentation de la marque Domaine des Roches Rouges

Déposée le 11 juin 1998 par la société Domaine de Lascamp EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Roches Rouges »

Le déposant est la société Domaine de Lascamp EARL domicilié(e) Eadignac,30200 SABRAN (dossier no 2374892) - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 216 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DE LASCAMP Messieurs IMBERT Père et Fils domicilié(e) Cadignac,30200 SABRAN (dossier no 2374892) - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des Roches Rouges est expirée depuis le 11 juin 2018.


Domaine de Lascamp EARL - Eadignac,30200 SABRAN (dossier no 2374892) - 30200 - France - SIREN 315216200


EARL CLOS DE LASCAMP Messieurs IMBERT Père et Fils - Cadignac,30200 SABRAN (dossier no 2374892) - 30200 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374892 - Publication au BOPI 2008-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Vins Côtes du Rhône - rouge - rosé - blanc.