Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BONAFÉ
DOMAINE DE LARZAC (SCEA)

Numéro de dépôt :
3086285
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque CHATEAU BONAFÉ

Déposée le 2 mars 2001 par DOMAINE DE LARZACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BONAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LARZACTODO domicilié(e) ROUTE DE Roujan, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 698 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONAFÉ - France.

La marque CHATEAU BONAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BONAFÉ est expirée depuis le 2 mars 2011.

DOMAINE DE LARZAC a également déposé les autres marques suivantes : Mas Rolland , “ SINE SOLE NIBIL ” , Château Larzac , Domaine de Larzac , DOMAINE BONAFÉ , Aubertelles , Montels


DOMAINE DE LARZAC (SCEA) - ROUTE DE Roujan, 34120 PEZENAS - France - SIREN 428698153


BONAFÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.