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Marques déposées par DOMAINE DE LA YOLE
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DOMAINE DE LA YOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA YOLE
DOMAINE DE LA YOLE

Numéro de dépôt :
4620943
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
DOMAINE DE LA YOLE de DOMAINE DE LA YOLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA YOLE

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par DOMAINE DE LA YOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA YOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est DOMAINE DE LA YOLE domicilié(e) AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34350 - VENDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA YOLE, Monsieur Jean-Loïc GASSIER domicilié(e) AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34350 - VENDRES - France.

La marque DOMAINE DE LA YOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA YOLE arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

DOMAINE DE LA YOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA YOLE


DOMAINE DE LA YOLE - AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34350 - VENDRES - France


DOMAINE DE LA YOLE, Monsieur Jean-Loïc GASSIER - AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34350 - VENDRES - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.