Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLAIRET DES PIERRAILLES
S.C.E.A. - DOMAINE DE LA VITROLLE

Numéro de dépôt :
3128268
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
LE CLAIRET DES PIERRAILLES de DOMAINE DE LA VITROLLE

Présentation de la marque LE CLAIRET DES PIERRAILLES

Déposée le 29 octobre 2001 par DOMAINE DE LA VITROLLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLAIRET DES PIERRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LA VITROLLETODO domicilié(e) LE CLAIRET DES PIERRAILLES, 24510 LIMEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 534 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Domaine de la Vitrolle - France.

La marque LE CLAIRET DES PIERRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAIRET DES PIERRAILLES est expirée depuis le 29 octobre 2011.

DOMAINE DE LA VITROLLE a également déposé les autres marques suivantes : Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. , DOMAINE DE LA VITROLLE , Rosé des Pierrailles , DOMAINE DE LA VITROLLE JUS DE POMMES D'EVE , LE SAFRAN DU CONFLUENT , Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle , CUVEE DEMOISELLE DE LIMEUIL , LE Rosé DES PIERRAILLES


S.C.E.A. - DOMAINE DE LA VITROLLE - LE CLAIRET DES PIERRAILLES, 24510 LIMEUIL - France - SIREN 351534292


S.C.E.A. Domaine de la Vitrolle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

V.Q.P.R.D (vins de qualité produits dans une région déterminée) français.