Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VITROLLE
DOMAINE DE LA VITROLLE, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3107256
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021
DOMAINE DE LA VITROLLE de DOMAINE DE LA VITROLLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VITROLLE

Déposée le 13 juin 2001 par DOMAINE DE LA VITROLLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VITROLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LA VITROLLETODO domicilié(e) - 24510 - LIMEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 534 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DOMAINE DE LA VITROLLE domicilié(e) 37 Avenue de l'Automobile, Dépôt ULYSSE - 24750 - TRELISSAC - France.

La marque DOMAINE DE LA VITROLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA VITROLLE est expirée depuis le 13 juin 2021.

DOMAINE DE LA VITROLLE a également déposé les autres marques suivantes : Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. , Rosé des Pierrailles , DOMAINE DE LA VITROLLE JUS DE POMMES D'EVE , LE CLAIRET DES PIERRAILLES , LE SAFRAN DU CONFLUENT , Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle , CUVEE DEMOISELLE DE LIMEUIL , LE Rosé DES PIERRAILLES


DOMAINE DE LA VITROLLE, S.C.E.A. - 24510 - LIMEUIL - France - SIREN 351534292


S.C.E.A. DOMAINE DE LA VITROLLE - 37 Avenue de l'Automobile, Dépôt ULYSSE - 24750 - TRELISSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487829 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Service de musé (exposition présentation) - organisation de séminaires Restauration - hébergement temporaire Service de loisirs (centre de loisirs) Produits agricoles ni préparés, ni transformés, pommes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.