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Marques déposées par DOMAINE DE LA VILLE VIEILLETODO
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SP DOMAINE MONTANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SP DOMAINE MONTANA
SCEA DOMAINE DE LA VILLE VIEILLE

Numéro de dépôt :
3071463
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2010
SP DOMAINE MONTANA de DOMAINE DE LA VILLE VIEILLE

Présentation de la marque SP DOMAINE MONTANA

Déposée le 18 décembre 2000 par DOMAINE DE LA VILLE VIEILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SP DOMAINE MONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LA VILLE VIEILLETODO domicilié(e) ROUTE DE SAINT-JEAN-LASSEILLE, 66300 BANYULS DELS ASPRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick SAUREL - France.

La marque SP DOMAINE MONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP DOMAINE MONTANA est expirée depuis le 18 décembre 2010.


SCEA DOMAINE DE LA VILLE VIEILLE - ROUTE DE SAINT-JEAN-LASSEILLE, 66300 BANYULS DELS ASPRES - France - SIREN 408397925


Patrick SAUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Vins de pays.