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Marques déposées par DOMAINE DE LA VILLE ROUGE earl
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DOMAINE DE LA VILLE ROUGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VILLE ROUGE
DOMAINE DE LA VILLE ROUGE earl
DOMAINE DE LA VILLE ROUGE SARL

Numéro de dépôt :
3451188
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2016
DOMAINE DE LA VILLE ROUGE de DOMAINE DE LA VILLE ROUGE earl

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VILLE ROUGE

Déposée le 15 septembre 2006 par DOMAINE DE LA VILLE ROUGE earl et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA VILLE ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VILLE ROUGE »

Les déposants sont DOMAINE DE LA VILLE ROUGE earl domicilié(e) 0 QRT LA VILLE ROUGE - 26600 - MERCUROL - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA VILLE ROUGE domicilié(e) 0 QRT LA VILLE ROUGE - 26600 - MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA VILLE ROUGE domicilié(e) 1 QRT LA VILLE ROUGE - 26600 - MERCUROL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VILLE ROUGE est expirée depuis le 15 septembre 2016.


DOMAINE DE LA VILLE ROUGE earl - 0 QRT LA VILLE ROUGE - 26600 - MERCUROL - France

DOMAINE DE LA VILLE ROUGE SARL - 0 QRT LA VILLE ROUGE - 26600 - MERCUROL - France - SIREN 3


DOMAINE DE LA VILLE ROUGE - 1 QRT LA VILLE ROUGE - 26600 - MERCUROL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 22 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477763 - Publication au BOPI 2008-07-22

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 22 septembre 2015 - Erratum n°654380 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719716 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Fruits et légumes frais ;

Vins de pays ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Crozes-Hermitage ”.