Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN
Domaine de la ville en bois EARL

Numéro de dépôt :
3298498
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/06/2014
Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN de Domaine de la ville en bois EARL

Présentation de la marque Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN

Déposée le 18 juin 2004 par la société Domaine de la ville en bois EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société Domaine de la ville en bois EARL domicilié(e) 44830 BOUAYE - 44830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 220 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la ville en bois EARL domicilié(e) 44830 BOUAYE - France.

La marque Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN est expirée depuis le 18 juin 2014.

Domaine de la ville en bois EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE FLORIGRIS VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS PASCAL GOBIN , Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir !


Domaine de la ville en bois EARL - 44830 BOUAYE - 44830 - France - SIREN 443220013


Domaine de la ville en bois EARL - 44830 BOUAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Vins de pays du jardin de la France.