Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE CRESTET
S.C.E.A. Domaine de la Verrière

Numéro de dépôt :
3142797
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
LES HAUTS DE CRESTET de Domaine de la Verrière

Présentation de la marque LES HAUTS DE CRESTET

Déposée le 16 janvier 2002 par Domaine de la VerrièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAUTS DE CRESTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est Domaine de la VerrièreTODO domicilié(e) La Verrière,84110 Crestet - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 816 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Rolet Gérant S.C.E.A. Domaine de la Verrière domicilié(e) Chemin de la Verrière,84110 Crestet - 84110 - France.

La marque LES HAUTS DE CRESTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CRESTET est expirée depuis le 16 janvier 2012.

Domaine de la Verrière a également déposé les autres marques suivantes : ASTRALABE , CHATEAU MONTVIN DU CRESTET , DOMAINE DE LA VERRIERE , Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET , DOMAINE DE CRESTET


S.C.E.A. Domaine de la Verrière - La Verrière,84110 Crestet - 84110 - France - SIREN 403816689


Xavier Rolet Gérant S.C.E.A. Domaine de la Verrière - Chemin de la Verrière,84110 Crestet - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Vins de pays et vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Les Hauts de Crestet Chambres d'Hôtes, Hôtellerie et services hôteliers, restauration, hébergement temporaire Truffes, Huile d'Olive, Miel

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.