Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET
S.C.E.A. DOMAINE DE LA VERRIERE

Numéro de dépôt :
98758362
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET

Déposée le 6 novembre 1998 par DOMAINE DE LA VERRIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est DOMAINE DE LA VERRIERETODO domicilié(e) 84110 LE CRESTET, RCS CAR.D403816689 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 816 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier ROLET Gérant SCEA S.C.E.A. DOMAINE DE LA VERRIERE - France.

La marque Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET est expirée depuis le 6 novembre 2008.

DOMAINE DE LA VERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE CRESTET , ASTRALABE , CHATEAU MONTVIN DU CRESTET , DOMAINE DE LA VERRIERE , DOMAINE DE CRESTET


S.C.E.A. DOMAINE DE LA VERRIERE - 84110 LE CRESTET, RCS CAR.D403816689 - France - SIREN 403816689


Xavier ROLET Gérant SCEA S.C.E.A. DOMAINE DE LA VERRIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Truffes fraîches - gîte rural & cavalier Hébergement temporaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.