Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VERRIERE
S.C.E.A. Domaine de la Verrière

Numéro de dépôt :
97660193
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERRIERE

Déposée le 21 janvier 1997 par Domaine de la VerrièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est Domaine de la VerrièreTODO domicilié(e) La Verrière, 84110 Crestet - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 816 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Rolet S.C.E.A. Domaine de la Verrière - France.

La marque DOMAINE DE LA VERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VERRIERE est expirée depuis le 21 janvier 2007.

Domaine de la Verrière a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE CRESTET , ASTRALABE , CHATEAU MONTVIN DU CRESTET , Domaine LES CÔTEAUX du CRESTET , DOMAINE DE CRESTET


S.C.E.A. Domaine de la Verrière - La Verrière, 84110 Crestet - France - SIREN 403816689


Xavier Rolet S.C.E.A. Domaine de la Verrière - France


Inscription le 23 février 2004 - renonciation partielle n°387406 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Vin d'appellation d'origine, Vin de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Verrière Miel, Truffes, Huiles d'Olive Gîte rural & cavalier hébergement temporaire

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.