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Marques déposées par Domaine de la Verriere Societe Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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Chêne Bleu
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chêne Bleu
S.C.E.A. Domaine de la Verriere Societe Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3463312
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016
Chêne Bleu de Domaine de la Verriere Societe Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque Chêne Bleu

Déposée le 15 novembre 2006 par Domaine de la Verriere Societe Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chêne Bleu »

Le déposant est Domaine de la Verriere Societe Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) La Verriere, Chemin de la Verriere,84110 CRESTET - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 816 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Domaine de la Verriere domicilié(e) La Verriere, Chemin de la Verriere,84110 CRESTET - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chêne Bleu est expirée depuis le 15 novembre 2016.

Domaine de la Verriere Societe Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Blue Oak


S.C.E.A. Domaine de la Verriere Societe Civile d'Exploitation Agricole - La Verriere, Chemin de la Verriere,84110 CRESTET - 84110 - France - SIREN 403816689


S.C.E.A. Domaine de la Verriere - La Verriere, Chemin de la Verriere,84110 CRESTET - 84110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.