Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LV DOMAINE DE LA VERDE PRELVDE
Domaine de la Verde, EARL
M. FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA

Numéro de dépôt :
4058086
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LV DOMAINE DE LA VERDE PRELVDE de Domaine de la Verde

Présentation de la marque LV DOMAINE DE LA VERDE PRELVDE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par Domaine de la Verde et monsieur FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LV DOMAINE DE LA VERDE PRELVDE »

Les déposants sont Domaine de la Verde, EARL domicilié(e) 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA domicilié(e) 347 route du Couroulu - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Verde, Mme. ANNIE CAMALLONGA domicilié(e) 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Domaine de la Verde a également déposé les autres marques suivantes : La Verde , LV DOMAINE DE LA VERDE ORA , LV DOMAINE DE LA VERDE ALPHA-OMEGA


Domaine de la Verde, EARL - 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France - SIREN 4

M. FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA - 347 route du Couroulu - 84260 - SARRIANS - France


Domaine de la Verde, Mme. ANNIE CAMALLONGA - 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681369 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.