TERROIRS COMPOST NATUREL
Présentation de la marque TERROIRS COMPOST NATUREL
Déposée le 19 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA VARENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS COMPOST NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERROIRS COMPOST NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS COMPOST NATUREL est expirée depuis le 19 mai 2004.
DOMAINE DE LA VARENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27