TERREFRANCHE
Présentation de la marque TERREFRANCHE
Déposée le 3 février 1993 par la société DOMAINE DE LA VARENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERREFRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERREFRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREFRANCHE est expirée depuis le 3 février 2003.
DOMAINE DE LA VARENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12